Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Installation du nouveau conseil municipal
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/1
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Désignation du secrétaire de séance
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/2
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d'âge du conseil municipal
$79 Ko - 2020-001 Élection du maire sous la présidence du doyen d\'âge du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
79 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/3
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-002 Élection du maire délégué de Vaux
77 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/4
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-003 Détermination du nombre d'adjoints
$81 Ko - 2020-003 Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)$
81 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/5
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-004 Élection des adjoints
83 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/6
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Lecture de la charte de l'élu local
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/7
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-005 Délégation d'attribution du conseil municipal au maire
$104 Ko - 2020-005 Délégation d\'attribution du conseil municipal au maire (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
Date : 5 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/8
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006 Élection sénatoriale – Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants
103 Ko
Date : 10 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/9
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019
$111 Ko - 2020-006(2) Rapport sur la situation en matière d\'égalité entre les femmes et les hommes – Exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/10
Sujet : personnel / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-007 Compte administratif 2019 budget principal – Approbation
120 Ko
2644 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/11
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-008 Compte administratif 2019 budget assainissement – Approbation
286 Ko
512 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/12
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-009 Compte administratif 2019 budget crématorium – Approbation
117 Ko
432 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/13
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-010 Comptes de gestion 2019 budget principal et budgets annexes – Approbation
109 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/14
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-011 Affectation du résultat 2019 Budget principal – Approbation
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/15
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-012 Affectation du résultat 2019 Budget assainissement – Approbation
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/16
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-013 Affectation du résultat 2019 Budget crématorium – Approbation
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/17
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-014 Budget 2020 – Débat d'orientations budgétaires
$111 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
$1400 Ko - 2020-014 Budget 2020 – Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
1400 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-015 Budget principal 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
1847 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/19
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-016 Budget crématorium 2020 – Vote du budget primitif
112 Ko
352 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/20
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-017 Autorisations de programme / crédits de paiement – Modification – Création
111 Ko
193 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/21
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-018 Taxe locale sur la publicité extérieure – Tarifs 2021
121 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/22
Sujet : urbanisme / publicité
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d'un membre du conseil municipal
$111 Ko - 2020-019 Commission locale des charges transférées (CLECT) – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/23
Sujet : transfert de compétences / élu / structure administrative / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-020 Reprise de provision
114 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/24
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-021 Subventions 2020 – Attributions aux associations et aux organismes
114 Ko
91 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/25
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d'Auxerre
$112 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
$138 Ko - 2020-022 Démarche mécénat – Convention entre la Fondation d\'entreprise AG2R La Mondiale pour la Vitalité artistique et la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
138 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/26
Sujet : finances locales
Organisme : Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la vitalité artistique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-023 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts
$124 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
$5676 Ko - 2020-023 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de différentes lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
5676 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/27
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d'actions 2020
$118 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
118 Ko
$132 Ko - 2020-024 Contrat de ville Auxerrois – Programmation d\'actions 2020 (ouvre la visionneuse)$
132 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/28
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-025 Délégation de service public de la restauration collective – Avenant n°1 relatif à une prolongation de 4 mois du contrat
111 Ko
228 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/29
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-026 Levée du scrutin secret
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/30
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-027 Délégation de service public de la restauration collective - constitution de la commission de DSP pour la phase offre
122 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/31
Sujet : élu / conseil municipal / restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-028 Commission d'appel d'offres – Composition
$119 Ko - 2020-028 Commission d\'appel d\'offres – Composition (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/32
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-029 Centre Communal d'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal
$115 Ko - 2020-029 Centre Communal d\'Action Sociale – Désignation des membres du Conseil Municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/33
Sujet : élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-030 Centre hospitalier – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/34
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-031 Centre hospitalier spécialisé – Désignation des représentants du conseil municipal
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/35
Sujet : élu / conseil municipal / établissement de santé
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
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2020-032 Association " résidence jeunes de l'Yonne " – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-032 Association \' résidence jeunes de l\'Yonne \' – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/36
Sujet : association / élu / conseil municipal
Organisme : Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-033 Centre d'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-033 Centre d\'information des droits des femmes et des familles (CIDFF) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/37
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Centre départemental d'information du droit des femmes et des familles de Bourgogne (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-034 Amidon 89 – Désignation des représentants du conseil municipal
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/38
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Amidon 89 (Auxerre ; 1991-....)
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2020-035 Comité de protection de l'enfance de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$115 Ko - 2020-035 Comité de protection de l\'enfance de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/39
Sujet : enfant / association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Comité de protection de l'enfance de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-036 Maison d'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-036 Maison d\'enfants Saint-Henri – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/40
Sujet : enfant / élu / conseil municipal
Organisme : Maison d'enfants Saint-Henri (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2020-037 Comité local des jardins familiaux – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/41
Sujet : association / jardin familial / élu / conseil municipal
Organisme : Fédération nationale des jardins familiaux et collectifs. Comité local (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-038 EHPAD de Nantou – Désignation des représentants du conseil municipal
117 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/42
Sujet : élu / conseil municipal / établissement médico social
Organisme : Établissement public de coopération sociale du château de Nantou (Pourrain, Yonne)
Lieu de conservation :
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2020-039 Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/43
Sujet : sport / association / élu / conseil municipal
Organisme : Association nationale des élus en charge du sport
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-040 Association vélodrome de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-040 Association vélodrome de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/44
Sujet : élu / installation sportive / conseil municipal
Organisme : Association du Vélodrome de l'Yonne
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-041 Comité consultatif des sports – Désignation des membres
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/45
Sujet : sport / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-042 Association service d'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal
$112 Ko - 2020-042 Association service d\'action éducative pour les adolescents – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/46
Sujet : association / élu / conseil municipal / action sociale
Organisme : Service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement La Maison (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-043 Association club vert et Gulli'vert – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-043 Association club vert et Gulli\'vert – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/47
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Le Club vert (Auxerre) / Association du centre de loisirs Les Gulli'Vert (Auxerre ; 2007-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-044 Association Patronage Laïque Paul Bert – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/48
Sujet : élu / conseil municipal / loisir
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation :
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2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal
$113 Ko - 2020-045 Maison de la jeunesse et de la culture d\'Auxerre – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/49
Sujet : association / action culturelle / élu / conseil municipal
Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-046 Caisse des écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
107 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/50
Sujet : oeuvres scolaires / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
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Secrétariat des assemblées
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2020-047 Conseils d'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal
$109 Ko - 2020-047 Conseils d\'écoles – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
109 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/51
Sujet : établissement d'enseignement / élu / conseil municipal / enseignement élémentaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-048 École privée Sainte-Thérèse – Désignation des représentants du conseil municipal
108 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/52
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
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Secrétariat des assemblées
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2020-049 École privée Sainte Marie – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/53
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
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2020-050 Centre Interprofessionnelle de Formation en Alternance (CIFA) – Désignation du représentant du conseil municipal
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/54
Sujet : établissement d'enseignement / élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
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Secrétariat des assemblées
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2020-051 GRETA – Désignation des représentants du conseil municipal
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/55
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
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2020-052 Association régionale Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/56
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Association régionale Conservatoire national des arts et métiers
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Secrétariat des assemblées
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2020-053 Maison de l'emploi et de la formation de l'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-053 Maison de l\'emploi et de la formation de l\'auxerrois (MEFA) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/57
Sujet : élu / conseil municipal / formation professionnelle
Organisme : Maison de l'emploi et de la formation de l'Auxerrois (Auxerre ; 2006-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-054 Conseils de quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/58
Sujet : politique de la ville / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-055 Commission des quartiers – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/59
Sujet : politique de la ville / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-056 Réseau des correspondants de nuit – Désignation des représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/60
Sujet : surveillance des bâtiments / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
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2020-057 Comité d'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-057 Comité d\'éthique de la vidéo-protection – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/61
Sujet : surveillance des bâtiments / élu / conseil municipal
Organisme : Auxerre. Comité d'éthique de la vidéo protection
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-058 Correspondant défense – Désignation d'un membre du conseil municipal
$110 Ko - 2020-058 Correspondant défense – Désignation d\'un membre du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/62
Sujet : défense du territoire / élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
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2020-059 Comité des jumelages – Désignation des représentants du conseil municipal
114 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/63
Sujet : association / élu / conseil municipal / jumelage
Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-060 Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d'un représentant du conseil municipal
$110 Ko - 2020-060 Institut d\'éducation sensorielle pour handicapés auditifs – Désignation d\'un représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/64
Sujet : personne handicapée / établissement d'enseignement / élu / conseil municipal
Organisme : Institut d'éducation sensorielle pour handicapés auditifs (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-061 Association départementale pour l'information sur le logement de l'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal
$111 Ko - 2020-061 Association départementale pour l\'information sur le logement de l\'Yonne (ADIL 89) – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/65
Sujet : association / élu / conseil municipal / logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-062 Syndicat départemental d'énergie de l'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal
$116 Ko - 2020-062 Syndicat départemental d\'énergie de l\'Yonne – Désignation des représentants du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/66
Sujet : énergie / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Syndicat départemental d'énergies de l'Yonne (Auxerre ; 1999-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-063 Commission territoriale de Voies Navigables de France (VNF) – Désignation des représentants du conseil municipal
119 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/67
Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Voies navigables de France. Commission territoriale (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-064 Jeune chambre économique – Désignation des représentants du conseil municipal
112 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/68
Sujet : association / élu / conseil municipal / action économique
Organisme : Jeune chambre économique (Auxerre ; 1965-….)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-065 GIP Territoires Numériques – Désignation des représentants du conseil municipal
115 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/69
Sujet : élu / conseil municipal / système d'information
Organisme : Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté (Dijon ; 2008-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-066 Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes
$110 Ko - 2020-066 Commission intercommunale d\'aménagement foncier d\'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes (ouvre la visionneuse)$
110 Ko
Date : 28 juillet 2020
Cote : 558 W 2020/70
Sujet : aménagement foncier / élu / conseil municipal / structure administrative
Organisme : Commission intercommunale d'aménagement foncier d'Auxerre, de Villefargeau et de Chevannes
Lieu : Villefargeau (Yonne, France) / Chevannes (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-067 Élargissement de la voie de l'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains
$145 Ko - 2020-067 Élargissement de la voie de l\'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)$
145 Ko
$514 Ko - 2020-067 Élargissement de la voie de l\'Ile aux plaisirs – Cession/Acquisition de terrains (ouvre la visionneuse)$
514 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/71
Sujet : propriété publique / réseau routier / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Île-aux-Plaisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-068 Ventes de six logements sociaux – Avis de la commune
147 Ko
2924 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/72
Sujet : logement social / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-069 Modalités d’exercice du droit de préemption urbain par la Communauté de l’auxerrois – Approbation de la convention avec les communes membres
101 Ko
226 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/73
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-070 Aménagement de la coulée verte – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Perrigny et Saint Georges sur Baulches
146 Ko
33 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/74
Sujet : liaison douce / urbanisme
Organisme : Perrigny (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-071 Terrain sis au lieu-dit des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 62
149 Ko
136 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/75
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-072 Terrain sis au lieu-dit des Champlys – Acquisition de la parcelle cadastrée DM34
149 Ko
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/76
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Les Champlys (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-073 Terrain sis rue du 24 août – Vente de la propriété
148 Ko
872 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/77
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du 24-Août
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d'une partie de la propriété
$147 Ko - 2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d\'une partie de la propriété (ouvre la visionneuse)$
147 Ko
$385 Ko - 2020-074 Terrain sis Voie Romaine – Vente d\'une partie de la propriété (ouvre la visionneuse)$
385 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/78
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-075 Espace vert rue Michelet et rue de l’Etang Saint-Vigile – Déclassement du domaine public
142 Ko
479 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/79
Sujet : espace vert / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Michelet
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-076 Terrain des Vauviers – Déclassement du domaine public des voiries
141 Ko
192 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/80
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Vauviers
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019
$142 Ko - 2020-077 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
142 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/81
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019
$143 Ko - 2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
143 Ko
$33936 Ko - 2020-078 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2019 (ouvre la visionneuse)$
33936 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/82
Sujet : distribution électrique / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-079 Contrat de concession pour le Service Public de Distribution de gaz (DSP) – Présentation du rapport annuel 2019
143 Ko
9459 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/83
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-080 Mission d’amélioration des connaissances de la qualité de l’air à proximité du trafic routier et de la chaufferie biomasse – Adhésion à ATMO Bourgogne-Franche-Comté
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/84
Sujet : pollution
Organisme : Atmo Bourgogne-Franche-Comté (Besançon ; 2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-081 Rentrée scolaire 2020 – écoles des Piedalloues – fusion des écoles
143 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/85
Sujet : organisation scolaire
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire des Piédalloues
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-082 Financement des écoles privées – nouvelle détermination de la participation financière de la ville
156 Ko
126 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/86
Sujet : enseignement privé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-083 Restauration collective – Rapport annuel de la délégation de service public
173 Ko
1456 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/87
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d'activités 2019
$285 Ko - 2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
285 Ko
$6298 Ko - 2020-084 Délégation de Service Public du Camping « L’Arbre Sec » – Rapport d\'activités 2019 (ouvre la visionneuse)$
6298 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/88
Sujet : terrain de camping / commande publique
Lieu : Auxerre, Camping municipal d' (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-085 Budget principal – Décision modificative n°1
186 Ko
1865 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/89
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-086 Autorisation accordée au comptable public – Autorisation générale de poursuite
146 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/90
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-087 Remise de dette – Cartes de stationnement
141 Ko
119 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/91
Sujet : réseau routier / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-088 Remise de dette – Droits de place marchés
141 Ko
42 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/92
Sujet : droit de place / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-089 Remise de dette – Conservatoire de musique et de danse
142 Ko
216 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/93
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-090 Remise de dette – École des Beaux-Arts
141 Ko
275 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/94
Sujet : enseignement artistique / finances locales
Organisme : École des Beaux-Arts (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-091 Remise de dette – Occupation du domaine public
206 Ko
181 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/95
Sujet : domaine public / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-092 Remise de dette – Prêt d’isoloir
141 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/96
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-093 Remise de dette – Espace d’Accueil et d’Animation
143 Ko
127 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/97
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-094 Élus municipaux – Régime indemnitaire
149 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/98
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-095 Collaborateur de cabinet – Création d’emploi
147 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/99
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-096 Emplois vacataires – Recrutement
134 Ko
Date : 24 septembre 2020
Cote : 558 W 2020/100
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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